Mentions légales & CGU

Dernière mise à jour : juillet 2026

1. Éditeur du site

Novalys est édité à titre personnel par Louis Maurice. Pour tout contact : contact@Novalys.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc. (440 N Barranca Ave, Covina, CA 91723, USA) et la base de données par Supabase Inc. (infrastructure chiffrée, région Europe).

3. Données personnelles (RGPD)

Novalys collecte les données suivantes :

• Adresse email (authentification)
• Prénom, classe, objectif de note (profil élève)
• Contenu des cours importés
• Données de progression, streaks et badges

Ces données sont utilisées uniquement pour le fonctionnement du service. Elles ne sont jamais vendues ni partagées avec des tiers à des fins commerciales.

4. Durée de conservation

Les données sont conservées pendant toute la durée d'utilisation du compte. En cas de suppression, toutes les données associées sont effacées sous 30 jours.

5. Droits des utilisateurs

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d'accès, rectification, suppression, portabilité et opposition. Pour exercer ces droits : contact@Novalys.fr

6. Cookies

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7. Conditions générales d'utilisation

En utilisant Novalys, l'utilisateur s'engage à :

• Ne pas importer de contenus illicites ou contraires aux bonnes mœurs
• Ne pas tenter de contourner les systèmes de sécurité de la plateforme
• Utiliser le service uniquement à des fins personnelles et éducatives

Novalys se réserve le droit de suspendre tout compte en cas de non-respect de ces conditions.

8. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de Novalys (textes, design, code, logo) est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

9. Limitation de responsabilité

Novalys est un outil d'aide à la révision. Les contenus générés par l'IA sont fournis à titre indicatif et ne sauraient se substituer à l'enseignement d'un professeur qualifié. Novalys ne saurait être tenu responsable des résultats scolaires de l'élève.